Le Président Yoweri Kaguta Museveni lors de la cérémonie d’ouverture

Événements

Temps forts de la quatrième Conférence mondiale de l’OMD sur les OEA

Par James Barungi, Autorité fiscale de l'Ouganda, and Asha Menon, OMD

C’est au son des danses et tambours africains que les participants ont été accueillis à leur arrivée à la 4ème Conférence mondiale de l’OMD sur les Opérateurs économiques agréés (OEA) organisée en mars 2018 à Kampala, Ouganda. Le Président ougandais, S.E. Yoweri Kaguta Museveni, leur a souhaité la bienvenue dans un discours empreint d’enthousiasme sur l’importance de la collaboration régionale entre les pays d’Afrique de l’Est et sur la nécessité de poursuivre la coopération engagée entre tous les pays du continent, le but final étant d’élargir les opportunités d’investissement en Afrique.

Durant les trois journées de la conférence, 125 intervenants ont fait part de leurs connaissances, de leurs compétences et de leur expérience sur un vaste éventail de sujets, tous liés plus ou moins  étroitement aux programmes d’OEA. A été discuté notamment un thème récurrent, à savoir le défi qui consiste à fournir des avantages concrets aux OEA. Les participants se sont donc penchés sur les initiatives visant à y répondre et ont examiné notamment les dispositifs visant à coordonner les opérations à la frontière et la reconnaissance mutuelle des OEA entre les pays.

Aujourd’hui, 77 programmes d’OEA sont en place dans le monde, 56 accords de reconnaissance mutuelle (ARM) ont été signés et 37 sont en cours de négociation. Deux documents importants ont été signés dans la droite ligne du thème de la Conférence « Promouvoir la reconnaissance mutuelle des OEA pour renforcer et sécuriser le commerce mondial » : d’une part un plan d’action pour la MRA entre le Service des douanes de Corée (KCS) et les Membres de la Communauté de l’Afrique de l’Est (EAC), d’autre part un ARM entre les Administrations des douanes du Pérou et de l’Uruguay.

Les 1100 personnes venant de plus de 95 pays ayant assisté à la Conférence ont aussi pu suivre des présentations sur la mise en œuvre des programmes nationaux d’OEA dans les pays membres de l’EAC et sur le programme régional d’OEA mis en place par ces pays. Il a été question également des différentes manières d’intégrer le secteur privé dans les discussions et de consolider le partenariat entre la douane et d’autres organismes gouvernementaux.

Les débats ont abouti aux conclusions suivantes :

  • nécessité de normaliser et d’harmoniser les programmes d’OEA dans le monde.
  • importance d’inciter les petites et moyennes entreprises (PME) à adhérer à des programmes d’OEA pour la réussite de ces programmes.
  • possibilité d’offrir aux intermédiaires l’accès au programme.
  • évolution actuelle du concept d’OEA avec, de plus en plus, l’adhésion d’autres parties prenantes.
  • nécessité de faire en sorte d’impliquer d’autres organismes gouvernementaux dans le processus de certification des OEA, en particulier afin de pouvoir offrir des avantages supplémentaires en termes de facilitation.

Par ailleurs, d’autres points ont été soulevés :

  • nécessité d’établir une relation de confiance non seulement entre les douanes et les entreprises privées mais aussi entre les autorités douanières.
  • importance du rôle des technologies.
  • difficulté à identifier les avantages concrets pour les OEA et le problème que représentent pour les programmes d’OEA et les ARM les hauts niveaux de facilitation des échanges dont bénéficient déjà les entreprises.
  • pertinence d’un programme d’OEA dans les pays où le secteur privé respecte peu les règles.

La prochaine Conférence sur les OEA se tiendra à Dubaï en 2020.

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