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Dossier: Le Système harmonisé sous toutes ses coutures

À l’occasion de son 30ème anniversaire, nous avons décidé de rassembler dans ce numéro un certain nombre d’articles expliquant comment le SH est géré et d’examiner s’il peut être amélioré et si une révision structurelle s’impose.

À propos du SH

Le SH est une nomenclature structurée comprenant une série de rubriques à quatre chiffres, dont la plupart sont subdivisées en sous-positions à cinq et six chiffres. Il a été développé pour servir de base aux pays et organisations qui l’adoptent, ces derniers pouvant créer des subdivisions supplémentaires en fonction de leurs besoins particuliers.

Le SH possède une structure logique qui regroupe, dans sa version 2017, un total de 1222 positions à 4 chiffres, subdivisées en 5387 sous-positions à 6 chiffres, qui sont regroupées en 97 chapitres, ces derniers eux-mêmes organisés en 21 sections.

À chaque position correspond un code à quatre chiffres, dont les deux premiers indiquent le Chapitre dans lequel la position figure, et les deux derniers l’emplacement de la position dans le Chapitre. Les exemples suivants illustrent la structure logique du SH:

  • le code SH du miel naturel est 0409.00, ce qui indique que la position 04.09 n’a pas été subdivisée (cinquième et sixième chiffres = 0);
  • le code SH du sarrasin est 1008.10, ce qui signifie qu’il est inclus dans la première sous-position (cinquième chiffre = 1) de la position 10.08 et que cette sous-position n’a pas été subdivisée (sixième chiffre = 0);
  • le code SH de l’amidon de pomme de terre est le 1108.13, ce qui signifie qu’il relève de la troisième sous-position à deux tirets (sixième chiffre = 3) de la première sous-position à un tiret (cinquième chiffre = 1) du 11.08.