L’OMD figure parmi les très nombreux auteurs, venant d’horizons aussi différents que la politique, la lutte contre la fraude ou le monde universitaire, à avoir pris part à la rédaction de l’édition 2015 des Études Palgrave sur la criminolog...
Dans le cadre du Programme sur l’environnement, le Secrétariat de l’OMD s’efforce de renforcer le rôle de la douane dans le domaine des questions environnementales. Il rappelle constamment aux administrations des douanes l’importance de mettre en Å“uvre les différents accor...
Trafic illicite d’espèces sauvages
Plusieurs administrations des douanes des pays d’Afrique sub-saharienne, d’Asie et d’Amérique du Sud participent au projet INAMA qui vise à renforcer leurs capacités à l...
Rendre le SH plus vert est à l’ordre du jour, mais comment s’y prendre ? Pour trouver des réponses à cette question, l’OMD organise une série de cinq symposiums d’octobre 2022 à janvier 2023. Vous pouvez participer aux événements soit en pers...
Pour permettre aux parties prenantes privées et publiques de partager leurs idées et propositions d’amendements au SH, le Secrétariat de l’OMD organise une série de symposiums qui traiteront chacun d’un domaine différent (voir encadré). Il existe des principes régissant l...
Le thème sur lequel la communauté douanière internationale est invitée à travailler durant l’année 2020 est « La durabilité au cœur de l’action douanière pour les personnes, la prospérité et la planète ». Commençons par un premier constat qui incite à la réflexion : le PIB...
Objectifs de développement durable
Les chefs d’État et de gouvernement du monde entier se sont engagés pour la première fois à atteindre l’objectif du développement durable lors du Sommet de la Terre à Rio de J...
Durabilité environnementale
La durabilité environnementale est au cœur de la plupart des ODD et l’ONU estime qu’elle est un facteur-clé pour atteindre les ODD à l’horizon 2030. L’Organisation promeut d’ail...
Œuvrer en faveur de la durabilité environnementale
Plusieurs traités établissant des objectifs environnementaux et sociaux ont été adoptés au niveau international mais si des progrès ont été constatés au niveau...
Conclusion
Il est impératif que les administrations douanières prennent non seulement acte de l’importance des risques et des délits environnementaux et y répondent mais qu’elles s’assurent aussi que ces délits...
Dans son récent rapport intitulé Commerce et changement climatique – Promouvoir les objectifs climatiques à travers un accord de l’OMC, le Conseil national du commerce de Suède montre comment les responsables des politiques commerciales...
Discussions en cours concernant la libéralisation du commerce des biens environnementaux et respectueux du climat
Le thème du commerce et de l’environnement figure depuis longtemps à l’ordre du jour des discussions de l’OMC et di...
Les produits écologiquement préférables
Comme nous l’avions indiqué plus haut, outre le problème du double usage, il convient de savoir s’il faut inclure les produits dits écologiquement préférables. Ces ...
Le commerce mondial des pesticides illégaux est en plein essor, comme le montre la multiplication des saisies et des incidents liés aux produits de ce genre constatés un peu partout dans le monde. Cette évolution s’explique non seulement par une meilleure connaissance du phénomène de la p...
Le Secrétariat de l’OMD a récemment mené une enquête auprès des administrations douanières afin de jauger leur niveau de mobilisation en faveur de la mise en œuvre des accords environnementaux multilatéraux (AEM).
L’enquête a porté sur les huit AEM suivants :
Résultats
Importance accordée aux AEM
Les administrations des douanes ont été invitées à qualifier l’importance qu’elles accordent à la mise en œuvre des huit AEM d...
Pourquoi se pencher sur les approches d’économie circulaire ?
Depuis deux ans, le commerce international est confronté à d’énormes défis : aux pressions historiques exercées sur les chaînes logistiques durant...
Défis
En général, tous les modèles circulaires reposent sur les principes suivants : réduction, réemploi, reconditionnement (remise en état), remanufacturage et recyclage. Par exemple, IKEA s’est lancé dans ...
Comment activer et accélérer les modèles industriels circulaires
Il est important de redéfinir les déchets et débris comme une ressource afin d’accélérer le développement de l’économie circulaire. La dé...
Comment le Système harmonisé contribue à un monde plus sûr et plus vert en créant des dispositions spécifiques pour les produits présentant un risque ou un intérêt sur le plan environnemental.
Marchandises posant un risque environnemental
Dans chaque nouvelle édition du SH, des changements sont apportés dans le but de simplifier la tâche des administrations en matière de suivi et de contrôle des échanges ...
Une bonne politique commerciale exige de bonnes données commerciales. S’il peut parfois s’avérer nécessaire de mettre en place des politiques et des mesures liées au commerce sans bien en appréhender les données sous-jacentes, le risque est toujours que, ce faisant, ces politiques e...
Le volume de commerce de ce produit est énorme – pourquoi ne dispose-t-il pas de son propre code SH ?
Chaque marchandise fait l’objet d’un classement. Mais toutes ne sont pas spécifiées nommément par un code du SH qui leur est ...
Pourquoi le pays X classe-t-il cet article différemment par rapport au pays Y ?
Dans les premiers moments de la pandémie, les pays se sont rendu compte, en comparant leurs données, que des différences de classification dans le SH exi...
Voici donc quelques points à prendre en compte.
Un raisonnement clair – le « pourquoi »
En quoi telle proposition représente un bon usage d’un code du SH ? Il existe des millions de produits mais la capacité d&rsquo...
Depuis longtemps, les échanges commerciaux de déchets dangereux et autres sont sources d’inquiétude étant donné les répercussions négatives sur la santé humaine et sur l’environnement que peuvent avoir ces déchets dans les pays qui ne peuvent les gére...
Dernières évolutions
En mai 2019, la Conférence des Parties à la Convention de Bâle, qui est l’organe décisionnel de la Convention, a adopté plusieurs décisions, parmi lesquelles les « amendements sur les déchets plastiques ...
Toutefois, même s’il y a des similitudes entre AEM quant aux défis qu’ils posent et aux dispositifs à mettre en place, la gestion écologiquement rationnelle des types de déchets qui sont couverts par la Convention présente des spécificités et des défis propres. Tout d’abord, la dé...
Appui disponible
Quatorze centres régionaux de formation et de transfert de technologies en vue de gérer les déchets dangereux et autres, et de minimiser leur génération, ont été établis pour renforcer l’application de la Conven...
Le présent article se penche sur les efforts de la Douane de Singapour pour accroître son efficacité dans la gestion des opérations commerciales en vue de réduire leur empreinte écologique ainsi que sur les initiatives qu’elle a prises à l’appui des ...
Qu’en est-il du commerce ?
Singapour étant l’une plus grandes plaques tournantes du commerce en Asie, on peut légitimement se demander : qu’en est-il des émissions liées au commerce international et au tra...
Réduire l’empreinte écologique de nos activités
La création, le traitement, l’entreposage et le mouvement de données exigent en grande partie des ressources finie...
La couche d’ozone, présente dans l’atmosphère bien au-dessus de nos têtes, est d’une importance vitale pour protéger les êtres vivants des rayonnements ultraviolets. Sans elle, la vie sur Terre ne serait tout simplement pas possible. Cette fine couche de gaz s’épuise, pourtant, comm...
Le Protocole de Montréal
Cette « réussite » environnementale témoigne des efforts réalisés pour mettre en place les dispositions du Protocole de Montréal relatif aux substances qui appauvrissent la couche d’oz...
Les média publient très souvent des articles alarmants sur l’état désastreux de l’environnement… mais notre environnement est-il vraiment en si piteux état? La réponse à cette question est malheureusement et incontestablement oui!
Même les recherches les plus rudimentaire...
Au cours de la dernière décennie, l’Uruguay a connu une véritable révolution énergétique. Au début du siècle, le pétrole représentait 27 % des importations de l’Uruguay, et un nouveau gazoduc provenant d’Argentine était sur le point d’être mis en service. Aujourd’hui, le...
Elle s’est attachée également à résoudre les problèmes logistiques que posent la taille et le poids de certaines des marchandises concernées. Elle a notamment mis à disposition des importateurs des locaux spécialement réaménagés pour permettre l’entreposage de ces marchandises au p...
La demande mondiale en bois et ses produits dérivés n’est satisfaite qu’en partie par les sources légales. Selon un L’un des principaux accords mondiaux dans ce domaine est la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES), e... Services de lutte contre la fraude Faire appliquer les lois est bien sûr fondamental pour que la réglementation soit couronnée de succès. La coopération en constitue la pierre angulaire. Si cette coopération peut pr... Les données recueillies par le Centre de surveillance de la conservation de la nature du PNUE[1], qui intervient en qualité d... Cadre juridique
Résultats et défis encore à relever
Le « Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone » a eu droit à une couverture médiatique assez importante ces derniers temps, ce qui est très inhabituel pour une convention assez peu connue. Mais comment ce traité décisif sur l’environnement,...
Entretien avec Louise van Greunen, Directrice de la Division de la promotion du respect de la propriété intellectuelle de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), et Martin Guard, spécialiste de l’environnement et des d...
Que faut-il absolument prendre en compte avant d’entreposer des marchandises portant atteinte à la propriété intellectuelle et qui est responsable des coûts d’entreposage?
Martin Guard: L’entr...
Les études montrent que le transport aérien est devenu un moyen de transport de prédilection pour les délinquants cherchant à faire passer d’un pays à l’autre des produits illicites en lien avec les espèces sauvages. Le transport aérien est non seulement rapide et pratique mais il...
Questionnaire
Afin de mener ces évaluations, les experts ont mis au point un questionnaire qui se fonde sur des outils existants couvrant des questions similaires et qui a été mis à l’essai au cours de deux évaluations qui se sont ...
La lutte contre le commerce illégal de déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) est un sujet complexe et d’actualité, dont les enjeux sont d’ordre sanitaires, environnementaux et économiques. Afin de seconder les décideurs et les serv...
La question de l’élimination ou de la destruction de produits portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle (DPI), de manière adéquate et respectueuse de l’environnement et dans la lignée de la législation en vigueur en matière d’environnement et de santé publique, a étÃ...
En 2021, la Douane de Dubaï a effectué quelque 390 saisies, pour un total de 1 764 710 articles de contrefaçon – un bond considérable par rapport aux 1 906 articles saisis en 2020. Parmi les faux produits, on retrouve tout aussi bien des ordinateurs que des chaussures de sport, des montr...
Un nouvel élan
La nouvelle procédure devrait donner un nouvel élan à la coopération entre les titulaires de droits et la Douane de Dubaï. Cette dernière organise régulièrement des formations en coopération avec...
Selon le Programme des Nations Unies pour l’environnement, le continent asiatique est le plus grand dépotoir au monde de déchets ayant fait l’objet d’un trafic illicite. C’est aussi une région aux prises avec l’énorme quantité de déchets plastiques qu’elle produit elle-même et ...
Traffic
Un nombre croissant de cargaisons de déchets parvient aux Philippines. Si certaines contiennent des déchets légitimes qui peuvent être recyclés, d’autres renferment des immondices...
Le réchauffement de la planète suit une trajectoire délétère. La déforestation, de même que la pollution au dioxyde de carbone, font augmenter de manière constante les taux de concentration en CO2 atmosphérique, avec pour conséquences une hauss...
Imaginez mesurer moins de 50 centimètres et devoir inspecter les bagages qui défilent sur le tapis roulant à l’un des aéroports les plus fréquentés des États-Unis. On pourrait croire la tâche intimidante, et pourtant, se frayer un chemin parmi les foules de voyageurs, reniflant les sacs...
Qui pense race de chien utilisé dans la lutte contre la fraude ne pense pas exactement aux beagles en premier. Selon Anderson, le programme avec les beagles a débuté dans les années 80. « Nous voulions sensibiliser le public au programme sur les denrées agricoles. Les beagles sont mignons ...
En 2022, de nombreux Finlandais ont importé des produits en provenance de pays extérieurs à l’Union européenne pour leur usage privé. Parmi eux, 250 000 ont utilisé le
À l’époque, la Douane finlandaise mettait en œuvre une stratégie dont un des volets était dédié aux projets pilotes. Le budget qui était alloué à ce volet a permis d’entamer une coopération avec VTT, l’un des principaux instituts de recherche européens. VTT avait déjà de l’e...
Bonne nouvelle pour la faune sauvage en ce début d’année : les autorités chinoises ont annoncé l’arrestation et le rapatriement d’un gros trafiquant d’ivoire, marquant l’aboutissement d’une enquête de grande envergure menée par le bureau de lutte contre la contrebande de la Dou...
Sur la trace des concombres de mer
Des recherches et des enquêtes approfondies menées par l’EIA entre 2014 et 2017 ont permis d’obtenir des informations uniques sur le rôle d’une importante organisation criminelle chinoise impliq...
Le Pérou compte trois types de paysages naturels : la région côtière, les montagnes et les forêts. Toutes ces régions accueillent des populations de faune et de flore différentes, faisant du Pérou un pays à la biodiversité riche et variée abritant d...
Les questions environnementales sont au cœur de nombreuses politiques ayant une incidence sur le commerce et que les administrations des douanes doivent appliquer en conséquence. Certaines de ces politiques sont déjà en vigueur tandis que d’autres sont en cou...
Les discussions ont également porté sur la taxation des émissions de carbone. Les participants ont été informés de l’initiative lancée par un constructeur automobile qui vise à mesurer les émissions de dioxyde de carbone émanant des produits et de leurs matières constitutives afin de...
Conséquence de la croissance de la population mondiale et de l’amélioration du niveau de vie, la consommation de produits ne cesse d’augmenter, et avec elle le volume de déchets. Le terme « déchet » désigne une vaste gamme de matières mises au rebut et qui vont d’articles ménager...
Le commerce de déchets
Entre 1992 et 2012, le volume de déchets ayant fait l’objet d’un commerce est passé de 45,6 millions de tonnes à 222,6 millions de tonnes, soit une augmentation de plus de 500 % en deux...