En octobre 2010, la police du Royaume-Uni retrouvait une bombe à bord d’un avion d’UPS après que des informations détaillées lui aient été transmises à travers les circuits des services de renseignement. Des tests ont révélé que si l’avion-cargo avait suivi son itinéraire initial...
Au tout début, en 2013, l’application du Réseau douanier national de lutte contre la fraude (nCEN) n’était utilisé que par un seul pays qui avait besoin d’un outil pour recueillir, stocker, analyser et diffuser les données relatives aux saisies réalisées afin de développer une c...
Dans la première version du nCEN, l’accent avait été mis avant tout sur la collecte des données. Tandis que la base d’utilisateurs s’est élargie et que de plus en plus de pays ont commencé à utiliser l’application, le composant de communication, baptisé Icomm, a été amélioré a...
Toute activité économique est source de données, y compris le mouvement de personnes et de marchandises. Qui plus est, la convergence de plusieurs technologies accélère la production de données. Selon les experts, le volume de données continue de doubler tous les trois ans à mesure que le...
Les membres de l’OMD ont demandé au Secrétariat de mettre l’accent sur l’élaboration d’orientations pratiques en matière d’analyse des données. À cet effet, un groupe d’experts a été créé dans le cadre d’un projet baptisé BACUDA. Quelques mots sur cette appellation : ...
Objectif
BACUDA est donc un projet de recherche collaborative réunissant des experts douaniers et des scientifiques des données. Leur tâche est de mettre au point des méthodologies d’analyse des données, notamment des algorithmes, ...
Gérer efficacement la frontière requiert la capacité d’identifier les personnes et les marchandises qui la traversent, et de collecter et d’analyser une information pertinente sur ces flux, et ce, le plus en amont possible de leur itinéraire de voyage. Les activités menées par les organ...
Dans cet article, je souhaiterais faire part de mes réflexions sur l’utilisation par la douane des renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV) et des dossiers passagers (PNR), outils fondamentaux de soutien à la lutte contre le terrorisme et le crime organisé...
La boîte à outils numériques de l’OMD se compose d’un large éventail d’instruments et d’applications visant à permettre à la Douane d’intégrer les technologies de l’information et de la communication (TIC) dans ses activités quotidiennes. Parmi ceux-ci figure le Réseau douani...
De nos jours, l’inspection physique des voyageurs et des documents de voyage n’est qu’une des facettes du contrôle frontalier des personnes voyageant par avion ou par d’autres moyens de transport. Un nombre croissant de pays complète cette procédure de contrôle frontalier ...
Les défis du 21ème siècle créent des exigences pour les administrations douanières à travers le monde et plus particulièrement dans les pays en voie de développement. Il s’agit pour les services douaniers de  faire preuve d’efficacité et d’efficience afin de répondre aux objectif...
La Douane indonésienne a commencé à travailler sur l’échange électronique de données passagers avec les compagnies aériennes au début de l’année 2008, dans le cadre de la mise en place d’un système de transmission des renseignements préalables concernant les voyageurs (RP...
En tant que partenaire du secteur privé et gardien du commerce, la Douane de Singapour ne ménage pas ses efforts pour trouver le meilleur équilibre possible entre le maintien de contrôles suffisants pour endiguer le commerce illicite et la garantie d’un passage sans encombre pour les échan...
Le programme de la France relatif aux renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV) et aux dossiers passagers (PNR), dit « programme API-PNR » par référence aux acronymes anglais, a fait l’objet d’une large couverture médiatique suite aux tr...
Le Programme d’opérateur économique agréé (OEA) brésilien peut sans doute être considéré comme l’un des plus avancés et des plus performants au monde. Dès son lancement, en effet, le Programme s’est distingué par quelques traits saillants. Par exemple, un cabinet de consultants d...
Mise en œuvre par étapes
La mise en œuvre du Programme brésilien d’OEA s’est effectuée en plusieurs étapes : la certification OEA-Sécurité a été lancée en 2014, et la certification OEA-Conformité en 2015....
Le contexte européen
La directive de l’Union européenne (UE) 2016/681 relative à l’utilisation des données des dossiers passagers, dites données PNR (trois lettres qui renvoient aux termes anglais « Passeng...
Le projet API-PNR France
Sans attendre l’adoption de la directive, la France s’est dotée d’un dispositif juridique national autorisant la collecte, le stockage et le traitement des données des passagers aériens ...
Le nombre de voyageurs ayant visité le Japon a atteint l’année passée le chiffre record de 13,4 millions selon les statistiques publiées par l’Agence japonaise du tourisme. Ce chiffre révèle une nette augmentation – il a doublé au cours des trois dernières années – qui de...
Ce que l’on appelle en anglais le « data analytics », une science consistant à examiner des données brutes dans le but de tirer des conclusions à partir de ces informations, par exemple à l’aide de règles de sélectivité automatique, est un outil d’une importance croissante po...
L’Australie et la Nouvelle-Zélande se sont lancées dans une expérience de mise à l’essai d’un nouveau régime de dédouanement afin de contribuer à gérer les énormes volumes de colis internationaux passant entre les deux pays et générés par le comme...
Les trafics illicites menacent l’ossature du commerce et de l’industrie et requièrent une vigilance constante de la part des administrations des douanes qui, présentes aux frontières, jouent un rôle crucial dans la lutte contre ces phénomènes, protégeant ainsi les recettes publiques et...
La mondialisation et la menace croissante du terrorisme sont deux des nombreux phénomènes qui posent un véritable défi aux services frontaliers quant à leur capacité à garantir le passage rapide des personnes et des marchandises à travers les frontières en toute sécurité. Dans un tel c...
S’il n’existe pas de définition légale du terme au niveau international, il est communément admis que l’aviation légère est un secteur de l’aviation dite générale, un terme générique qui regroupe toutes les activités aériennes civiles autres que le transport commercial : aviati...
93 % des personnes ayant répondu à une récente étude menée par Unisys Corporation auprès d’instances gouvernementales centrales ont déclaré que le recours à des outils d’analyse de données permettait d’améliorer la qualité et la rapidité des processus de prise ...
Compte tenu des inquiétudes croissantes que suscitent la sécurité alimentaire et la salubrité des aliments, ainsi que du besoin de lutter contre la faim et d’éliminer le gaspillage alimentaire, une révision des procédures pour la mise en œuvre de l’Acco...
Les organes directeurs chargés des mesures SPS[1], sous les auspices de l’Organisation pour l’alimentation et l’agriculture (FAO), ont normalisé le format et le contenu des données des certificats SPS sur support papier. Le certificat, qui suit toujou...
La Bulgarie est un État membre à part entière de l’Union européenne (UE) depuis le 1er janvier 2007 et, à ce titre, elle contrôle les frontières maritimes extérieures de l’UE avec la mer Noire, conformément aux politiques douanières européennes. Le nombre de conteneurs e...
Analyse des risques en matière douanière
Toutes les douanes des États membres de l’UE ont l’obligation légale de mener une analyse des risques pour la sécurité et la sûreté sur toutes les cargaisons quel que ...
Le NMSWe est voué à être modifié suivant l’établissement d’un système de guichet unique maritime européen (EMSWe), prévu d’ici le 15 août 2025. L’EMSWe vise à réduire la charge administrative pesant sur les compagnies maritimes en harmonisant les règles régissant la déclarat...
Le blanchiment d’argent sous le couvert d’opérations commerciales est défini par le Groupe d’action financière (GAFI) comme le processus qui consiste à déguiser les produits de la criminalité pour les introduire dans l’économie formelle en recourant aux transactions com...
L’environnement sécuritaire mondial s’est transformé ces dix dernières années, permettant à des États nations peu scrupuleux, à des organisations terroristes notoires et à de violents groupes criminels d’opérer à une échelle transnationale. Ces act...
Il existe de nombreux prestataires d’outils analytiques auxquels la douane peut faire appel pour renforcer ses capacités d’analyse de risques. Certains proposent à la douane d’analyser les transactions dont elle doit assurer la conformité en recourant à des modèles de sélectivité et ...
Bien que nous disposions de l’infrastructure et de l’expertise technique pour fournir ce service, nous avions encore besoin de trois éléments essentiels :
Nous nous appelons Mary et Edwin et nous sommes deux douaniers travaillant dans la ville de Tumbes, sur la côte nord du Pérou, à 30 kilomètres à peine de la frontière avec l’Équateur. Bien que nous travaillions dans des unités différentes de l’Administration, nous nous intéressons t...
En 2013, alors que le Brésil se préparait à accueillir la Coupe du Monde de 2014 et les Jeux Olympiques de 2016, l’Administration douanière brésilienne s’était mise en quête de solutions pour améliorer le contrôle des passagers aériens, soucieuse de pouvoir gérer efficacement le fl...
Nouveaux outils d’analyse
Jusqu’en 2014, les douaniers en poste à l’aéroport s’appuyaient, pour sélectionner les passagers et bagages à contrôler, sur les résultats d’une analyse comportementale, d’un interrogatoire et d...
La Douane saoudienne est la dernière administration des douanes en date à mettre en Å“uvre un programme d’Opérateurs économiques agréés (OEA). Elle vise ainsi à moderniser les formalités aux frontières et à atteindre les objectifs définis dans sa « Vision 2030 », la feuille d...
Toute administration des douanes doit veiller à l’application d’un système de contrôle des échanges de nature stratégique. Les produits de nature stratégique comprennent les armes de destruction massive, les armes conventionnelles et les matières, technologies et équipements pouvant Ã...
Aux États-Unis, par exemple, le département du Commerce utilise les Export Control Classification Numbers (ECCN ou numéros de classification pour le contrôle à l’exportation) en guise d’identifiants pour classer les articles qui sont soumis à des exigences de contrôle à l’e...
L’OMD définit le commerce électronique transfrontalier comme « l’ensemble des transactions qui sont effectuées par voie numérique moyennant un réseau informatique (par exemple, par Internet) et qui entraînent le mouvement physique de marchandises, soumis à des formalités en douane»<...
Depuis 2017, les sociétés de courrier express transmettent le listing des colis à destination du Burkina Faso avant leur arrivée ou leur départ, à la fois par voie électronique et en format papier, et se chargent d’accomplir les formalités douanières pour le compte de leurs clients.
Comme indiqué dans le tableau récapitulatif (tableau I) des envois gérés par la Poste BF et DHL tant à l’entrée qu’à la sortie du territoire, sur la période de 2017 à 2023, la POSTE BF et sa filiale CHRONOPOST[1] ont convoyé moins de colis (192 ...
Les États partenaires de la Communauté d’Afrique de l’Est (CAE) ont mis au point un programme régional d’opérateur économique agréé (OEA) avec le soutien de l’OMD et en partenariat avec le Secrétariat de la CAE. Le dispositif prévoit que les OEA rÃ...
Grâce à la diffusion de technologies conviviales et à une couverture de plus en plus large d’Internet partout dans le monde, le commerce électronique connaît une croissance exponentielle. Le marché mondial du commerce de détail en ligne atteint aujourd’hui la barre des 1 000 milliards...
Le gouvernement brésilien a récemment centralisé ses procédures d’exportation et créé une nouvelle plateforme en ligne pour la gestion des opérations à l’exportation afin de les rendre plus efficaces et de stimuler, en définitive, la croissance économique. Le nouveau « système dâ...
Le cas échéant, une licence ou un certificat devaient également être obtenus et ajoutés aux documents à l’exportation. Ces documents étaient délivrés soit sous format papier, soit à travers des systèmes électroniques indépendants. En d’autres termes, le service concerné devait d...
Les contrôles à l’exportation sont, par définition, difficiles à mettre en œuvre et aucun pays n’a trouvé le système parfait ou infaillible à cet effet. Dans le présent article, le département de la Douane de Lituanie s’attarde sur les défis spéci...
Le règlement de l’UE (n° 428/2009) exige que les biens à double usage soient soumis à un contrôle effectif lorsqu’ils sont exportés de l’Union européenne ou y passent en transit, ou encore lorsqu’ils sont livrés à un pays tiers comme résultat de la prestation de services de ...
Toute discussion autour des notions de compétitivité, d’efficacité, de contrôle de la qualité, de gestion des risques et de conformité n’a de sens que si elle inclut également l’accès à la technologie et aux outils d’analyse des données et le besoin de disposer du personnel qual...
Objectif
Toute organisation a besoin d’un objectif qui lui serve de guide, d’une vision partagée qui lui serve de moteur et qui la garde en mouvement. Les cinq objectifs généraux du Plan stratégique de la ...
Plusieurs acteurs publics et privés interviennent dans le dédouanement des produits alimentaires à l’importation. Afin de garantir la fluidité du processus, une étroite coordination et un partage d’informations entre ces acteurs doivent être de mi...
Cartographie
Dans le cadre des efforts de l’Inde pour faciliter le commerce transfrontalier, la FSSAI a mis en correspondance les 1 515 codes SH ITC couvrant les produits alimentaires, les codes FCS et les exigences qu...
Vers une transformation numérique
La COVID-19 a mis les opérateurs commerciaux et les gestionnaires de la chaîne logistique sous une pression énorme et a montré qu’il était nécessaire de garantir une plus grande traçabilité et ...
Comment ça fonctionne
Dès qu’un agrément OEA est approuvé dans un pays A, les douaniers de ce pays téléversent sur CADENA les renseignements concernant l’entreprise en question. L’application envoie automatiquement une notific...
De nombreux pays connaissent une augmentation rapide et significative du volume des importations de faible valeur de biens physiques sur lesquelles ni droits ni taxes ne sont collectés, et des préoccupations croissantes se font jour concernant une perte potentiel...
PROFILE est un projet financé par le programme de recherche et d’innovation de l’Union européenne (UE) Horizon 2020 qui vise à mettre au point et à l’essai des outils d’analyse des données dans le but d’améliorer les techniques de gestion des risques douaniers.
Son obje...
L’idée est de permettre également un partage de douane à douane systématique des déclarations sommaires d’entrée ainsi que des informations pertinentes en matière de risque à travers « l’architecture PROFILE de partage des données concernant le risque ».
La Douane ougandaise a adopté le Réseau douanier national de lutte contre la fraude (nCEN) en 2015. Il lui a fallu du temps pour encoder les informations dans l’application et pour convaincre ses agents chargés de la lutte contre la fraude de ses bénéfices. Aujourd’hui, la base de donné...
Le nCEN se compose de trois bases de données indépendantes. La base de données principale portant sur les saisies et les délits au niveau national couvre les données principales requises aux fins de l’analyse de risques, ainsi que sur les données sur les moyens de transport et les itinér...
Cet article présente dans les grandes lignes l’évolution de la gestion des risques au sein de la Douane arménienne et traite en particulier des outils d’analyse mis au point pour mieux lutter contre la contrefaçon.
La mise en place d’un outi...
Flexibilité et améliorations continues
L’outil mis au point est flexible et est développé et élargi en permanence. Comme d’autres systèmes automatisés, il collecte, organise et catégorise des données qui prov...
Lors de la conférence géorgienne sur la cybersécurité et l’innovation informatique qui s’est tenue en 2019, le module DPI mis au point par la Commission des recettes publiques arménienne a remporté le prix de la meilleure ressource informatique en ligne. La Commission a également reçu...
Le commerce électronique transfrontalier est en forte hausse en Corée. Rien d’étonnant : début 2015 le pays était numéro un mondial en termes de débit de connexion à Internet et l’économie coréenne est extrêmement tributaire du commerce extérieur. ...
Clé de voûte du Cadre de normes SAFE visant à sécuriser et faciliter le commerce mondial, adopté par l’OMD en 2005, le concept d’opérateur économique agréé (OEA) a été largement mis en œuvre par les administrations des douanes partout dans le monde. Dans la région d’Amérique d...
En soi, ces chiffres n’indiquent pas grand-chose et il convient donc de les comparer au nombre total d’importateurs. Procédons à un exercice avec la Colombie. Dans ce pays, 920 entreprises sont reconnues comme étant de grands importateurs et bénéficient déjà d’un régime de f...
Comment découvre-t-on de nouvelles fraudes ? Sur quoi se fonder pour examiner certaines marchandises ou certains courants d’échanges plutôt que d’autres ? Le hasard, l’intuition, l’expérience et le renseignement sont certes utiles mais ne pourra...
Tirer parti de la révolution des données
La numérisation à l’échelle mondiale est en train de contribuer à une véritable explosion de la production de données, alimentant à son tour une demande croissante en do...
Exemples
L’exemple ci-dessous porte sur l’analyse d’une transaction d’importation basée sur des données unidimensionnelles.
Transaction : L’envoi X, d’une valeur V et d’un poids N, est...
La croissance rapide du commerce électronique a aiguisé l’appétit des Australiens pour le commerce et les achats en ligne. Bien que ces derniers temps la croissance des opérations en ligne ait été inférieure aux 20 à 30 % de croissance annuelle qu’elles affichaient auparavant, le...
La gestion des risques fondée sur le renseignement est une notion largement appliquée dans le domaine douanier et tout le monde s’accorde à dire aujourd’hui qu’elle constitue la voie à suivre pour appuyer les efforts de facilitation du commerce international tout en s’affranchissa...
L’expérience de la Géorgie
En 2016, l’Administration fiscale de Géorgie, qui réunit sous un même toit les services fiscaux et douaniers et les services de contrôles sanitaires et phytosanitaires frontaliers, dé...
La lutte contre le blanchiment de capitaux sous toutes ses formes constitue une priorité absolue pour la Direction des enquêtes sur la sécurité intérieure (HSI) du Service de l’immigration et de la lutte contre la fraude douanière (ICE) des Etats-Unis. Le Service ICE, qui dépend du Dépa...
Le transport ferroviaire de marchandises devrait tripler pour atteindre 27 000 milliards de dollars des États-Unis d’ici 2030, suivant ainsi une évolution analogue à celle du commerce mondial[1]. Deux facteurs influencent cette croissance. Le premier e...
Des progrès technologiques récents
Dans le transport ferroviaire, des systèmes à rayons X à haute énergie sont le plus souvent utilisés pour scanner le fret ferrov...
Il y a tout juste deux ans, la plupart des économistes prédisaient que les flux mondiaux du commerce augmenteraient de 7 % en 2015. La réalité, comme le montrent les nouvelles données de la Banque mondiale publiées il y a quelques semaines, est que cette croissance a été quasi nulle, plu...
Opportunités
Le commerce électronique – que l’on peut succinctement définir comme l’utilisation d’Internet en tant que plateforme de vente, d’achat et d’échange d’informations...
Les flux de colis acheminés par les opérateurs postaux ou les services de courrier exprès, parfois par-delà les frontières, augmentent à un rythme effréné. La plupart de ces envois sont de petite taille et généralement de « faible valeur ». Le fait qu...
Le commerce électronique transfrontalier de l’entreprise au consommateur (B2C) devrait ainsi enregistrer une hausse de 27 % entre 2018 et 2019. Une grande partie des achats effectués en ligne sont livrés par les opérateurs postaux ou les services de courrier exprès, parfois au-delà les fr...
Le commerce électronique continue de croître, tout comme le nombre de colis traversant les frontières. Les défis rencontrés pour assurer la conformité réglementaire des transactions de ce type ont déjà été abordés à de nombreuses reprises...
Un nouveau programme
En plus de ces contrôles prospectifs et dans le but de les renforcer, DHL Express va lancer le Global Customs Compliance Programme ou programme mondial de conformité douanière. L’objecti...
Les méthodes de base pour la sélection du fret à des fins d’inspection et de vérification comportent leurs limites. Pour améliorer leur capacité de lutte contre la fraude, les administrations des douanes ont besoin de changer radicalement de paradig...
Comment la Douane indienne exploite l’analyse des données aux fins d’une gestion des risques efficace
Par M. Ramesh et Sruti Vijayakumar, Centre national de ciblage douanier, Direction centrale des impôts indirects et des douanes (CBIC), Inde
De l’utilisation des bases de données pour évaluer les risques : l’expérience de l’Equateur, de l’Inde et du Kenya
L’OMD reçoit de la part de ses Membres de nombreuses demandes d’assistance au titre du développement et de l’utili...
Une initiative de la Douane de Dubaï pour faciliter le mouvement rapide et sans encombre des marchandises en transfert ou en transbordement est de bon augure pour l’industrie de la chaîne d’approvisionnement et de la logistique à Dubaï et aux Émira...
La Douane de Palestine s’est donné pour but de créer un environnement favorable au développement de l’économie nationale en veillant à la sécurité et à la sûreté de la communauté et en luttant contre la contrebande, l’évasion fiscale et la fraude commerciale sous toutes ses form...
Le nCEN a été installé au début de l’année 2018. En février de la même année, deux douaniers palestiniens, travaillant respectivement dans l’informatique et dans la gestion des risques, ont participé à un atelier organisé par l’OMD afin d’apprendre.
Les analystes douaniers utilisent les données du nCEN pour identifier les critères de risque et sont chargés de configurer la fonction d’analyse des données qui permet notamment d’effectuer des recherches automatisées sur les nouvelles données et de créer des règles d’appariement qu...
La Région Afrique occidentale et centrale (AOC) de l’OMD est l’une des six régions de l’OMD. Elle compte 23 pays dont 14 francophones, cinq anglophones, trois lusophones et un pays bilingue (anglophone et francophone). Depuis 2016, cette région est dirigée par l’Administration des dou...
En tant que fournisseur de technologie assurant la conception et le déploiement de systèmes de traitement des flux frontaliers, nous savons que de nombreuses administrations des douanes et de règlementation des frontières ont consenti d’énormes investissements en vue d’optimiser et d...
Les sélections aléatoires aux fins du contrôle sont tout simplement inefficaces et, pourtant, elles sont devenues une méthode parmi d’autres utilisées par de nombreuses administrations douanières pour gérer le volume croissant de marchandises arrivant à leurs frontières. Certains systÃ...
Alors que la fraude commerciale cause la perte de milliards de dollars chaque année et que la pandémie de COVID-19 met les économies du monde entier sous pression, il est impératif que les autorités publiques comprennent comment utiliser les logiciels et les données pour cibler les délits ...
Le programme des TTU reposait sur deux piliers :
En 1993, le Département des recettes fédérales du Brésil (RFB), qui compte sous sa tutelle le service des douanes et le service des recettes fiscales, lance le Système brésilien de commerce international intégré (Siscomex). Le Système s’inscrit dans le cadre des efforts d’informatisa...
Apprentissage automatique
Le RFB s’est doté d’un outil d’intelligence artificielle (IA), baptisé SISAM, acronyme portugais signifiant « système de sélection douanière par apprentissage automatique ». Cet ou...
L’un des chapitres du livre blanc sur l’innovation[1] publié récemment par l’Association internationale des ports (International Association of Ports and Harbours – IAPH) pose le constat que l’innovation aux ports n’est pas ...
Tout conteneur normal en acier peut être transformé en un conteneur intelligent : il suffit d’y installer les dispositifs et capteurs appropriés. À la fin du contrat avec le prestataire de services d’IdO, ces appareils sont tout simplement désinstallés. Il existe aussi des conteneurs q...
Conséquence de la croissance de la population mondiale et de l’amélioration du niveau de vie, la consommation de produits ne cesse d’augmenter, et avec elle le volume de déchets. Le terme « déchet » désigne une vaste gamme de matières mises au rebut et qui vont d’articles ménager...
Le commerce de déchets
Entre 1992 et 2012, le volume de déchets ayant fait l’objet d’un commerce est passé de 45,6 millions de tonnes à 222,6 millions de tonnes, soit une augmentation de plus de 500 % en deux...
Aux Pays-Bas, l’administration douanière supervise le flux des marchandises qui entrent sur le territoire de l’Union européenne (UE) ou en sortent, à travers les frontières extérieures du pays. Le terme « supervision » est à comprendre au sens large puisqu’il inclut toutes les act...
La coopération entre la NVWA et la Douane néerlandaise est régie par des accords signés au niveau ministériel. Bien que l’application des règlements aux frontières ne soit pas l’activité principale de la NVWA, le présent article a pour objet d’ouvrir une discussion sur la manière ...
Améliorer l’évaluation conjointe des risques
Bien que les contrôles soient organisés afin d’être aussi fluides que possible pour les entreprises, le processus d’évaluation conjointe des risques pourrait Ã...
Les administrations douanières recueillent chaque jour un volume important de données. Par exemple, le Service des douanes coréen (Korea Customs Service – KCS) accumule chaque jour 45 Go de données structurées et 30 Go de données non structurées dans sa base de données. Cela étant, l...
Le défi
Du fait de la croissance exponentielle du commerce électronique, le nombre de petits colis que les douanes doivent dédouaner s’est envolé, mettant à rude épreuve les capacités des services de lutte contre...
