Articles sous section " Flash Infos "

Les administrations douanières du monde entier ont recours aux systèmes d’inspection non intrusive (INI) pour améliorer leur capacité de contrôle et accélérer le processus de dédouanement. Ces systèmes reposent sur des technologies de diverses capacités permettant d’identifier des prod...

Conférence de l’OMD sur les flux financiers illicites et la fausse facturation 23 mai 2018, Bruxelles, Belgique La conférence réunira les administrations membres de l’OMD et les autres acteurs clés concernés par la question afin de partager les expériences dans la lutte contre le...

En octobre 2010, la police du Royaume-Uni retrouvait une bombe à bord d’un avion d’UPS après que des informations détaillées lui aient été transmises à travers les circuits des services de renseignement. Des tests ont révélé que si l’avion-cargo avait suivi son itinéraire initial, l...

Lors des grandes crises humanitaires, qu’il s’agisse de catastrophes naturelles ou de situations d’urgence complexes, la remise de nombreux articles de secours à leurs destinataires est retardée par la douane. Dans certains cas, la mainlevée de ces articles n’est réalisée que des mois a...

Alors que la troisième phase du Dossier Recettes de l’OMD s’achève, de nouveaux outils et matériels seront mis à la disposition des administrations des douanes fin juin 2018. Le slogan du Dossier, « pour un recouvrement juste et efficace des recettes », résume bien l’objectif de ses c...

Concernant l’évaluation en douane, l’accent est mis sur le développement de programmes de contrôle et sur le renforcement de l’infrastructure. Un nouveau document, intitulé « Mise en œuvre pratique de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane : Guide concis pour les pays les ...

L’OMD figure parmi les très nombreux auteurs, venant d’horizons aussi différents que la politique, la lutte contre la fraude ou le monde universitaire, à avoir pris part à la rédaction de l’édition 2015 des Études Palgrave sur la criminologie verte intitulée « Environmen...

Signé le 4 février 2016, l’Accord de partenariat transpacifique (TPP) vise à créer un environnement favorable aux échanges commerciaux et à l’investissement en établissant des règles harmonisées et communiquées de manière transparente, l’objectif étant d’apporter davantage de c...

L’adoption de l’Accord sur la facilitation des échanges (AFE) en décembre 2013, lors de la Conférence ministérielle de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) à Bali, Indonésie, a été un événement historique pour le monde du commerce international. Le « Paquet de Bali » a en ef...

Dans le cadre de son Projet sur l’application des contrôles aux échanges de nature stratégique (Projet ACES), l’OMD a organisé une opération inédite de lutte contre la fraude en vue de détecter et de prévenir le trafic illicite de biens stratégiques dans les chaînes logistiques int...

  Il existe à l’heure actuelle plus de 400 accords de libre-échange et d’arrangements commerciaux préférentiels dans le monde qui déterminent des taux de droits de douane plus faibles pour certaines marchandises remplissant des critères d’origine spécifiques. Toutefois, de ...

Unir l’Afrique par le biais d’une nomenclature commerciale commune, tel est l’objectif d’un nouveau programme financé par l’Union européenne (UE) et mené par l’OMD. Le programme, qui se déroule sur 41 mois, intitulé « Harmoniser le classement des marchandises sur la base ...

Pays visés Le programme se centrera plus particulièrement sur les pays qui répondent aux critères suivants : les pays n’ayant pas encore ratifié la Convention sur le SH ; les pays n’utilisant pas la dernière version du SH ou qui sont confrontés à des difficultés récurrentes po...

Au tout début, en 2013, l’application du Réseau douanier national de lutte contre la fraude (nCEN) n’était utilisé que par un seul pays qui avait besoin d’un outil pour recueillir, stocker, analyser et diffuser les données relatives aux saisies réalisées afin de développer une capa...

Dans la première version du nCEN, l’accent avait été mis avant tout sur la collecte des données. Tandis que la base d’utilisateurs s’est élargie et que de plus en plus de pays ont commencé à utiliser l’application, le composant de communication, baptisé Icomm, a été amélioré afin...

Une journée entière sera consacrée aux technologies de rupture lors de la réunion du Comité technique permanent (CTP) qui se tiendra du 16 au 20 avril 2018. Les délégués discuteront en détail des avantages, risques et impacts potentiels sur le travail des douanes de technologies telles que ...

Lors de sa session de mai 2017, le Comité technique de l’évaluation en douane (CTED) de l’OMD a parachevé un nouvel instrument : l’Avis consultatif 4.17 se penche sur un cas de figure où les redevances ont été payées par un franchisé à un franchiseur pour l’utilisation de marques e...

La nouvelle édition du Système harmonisé (SH) de l’OMD est entrée en vigueur le 1er janvier 2017. Elle comprend 242 séries d’amendements relatifs à une large gamme de produits et groupes de produits parmi lesquels figurent : les poissons et produits de la pêche ; les produits forestier...

Les candidatures pour le Prix mondial du Protocole de Montréal sont ouvertes. Le Prix vise à récompenser les agents des douanes et des autres services de lutte contre la fraude ou leurs organisations respectives. Les nominés doivent avoir réussi à empêcher le commerce illégal ou indésirable...

Le classement des marchandises et la détermination de l’origine des produits sont intrinsèquement liés. En règle générale, les exigences pour la détermination de l’origine sont spécifiées pour les produits individuels ou les catégories de marchandises selon leur code du Systèm...

Le Comité technique de l’évaluation en douane de l’OMD a mis la dernière main à un instrument important lors de sa session d’avril 2016. Il s’agit d’une étude de cas qui illustre un scénario dans lequel la douane prend en compte les informations relatives aux prix de transfert pour Ã...

      De nouveaux outils ont recemment été développés dans le cadre du Dossier recettes de l’OMD qui rassemble tous les documents de l’OMD ayant trait à l’amélioration du recouvrement des recettes douanières et de la conformité des opérateurs.   Outil de diagnosti...

Le 2 juillet 2015, l’OMD et la communauté douanière apprenaient avec tristesse le décès du professeur Hironori Asakura, l’un des pères fondateurs du Système harmonisé (SH) de l’OMD, à l’âge de 87 ans. La relation de M. Asakura avec l’OMD remontait à 1968. Le professeur avait...

  L’OMD vient de publier une nouvelle édition du « Guide permettant de mesurer le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises », plus connu sous le nom de Guide sur la TRS. Une mise à jour du logiciel TRS et de son manuel de l’utilisateur suivra dans les mois à venir. L’Ã...

Le Secrétariat de l’OMD et les administrations douanières ont travaillé en étroite consultation avec les autres organisations internationales impliquées dans les politiques transfrontalières pour la mise à jour de la dernière édition du Guide sur la TRS, sur la base des besoins stratÃ...

Le Global Informality Project vise à recueillir des informations sur les pratiques et les structures informelles partout dans le monde. Lancée en 2014 et disponible en ligne à l’adresse www.in-formality.com, la plateforme en ligne permet d’effectuer des recherches par région, pays, mot-clé ...

L’OMD a lancé son initiative sur les petits pays insulaires en juin 2018 en vue de proposer aux administrations douanières de ces pays des activités sur mesure de renforcement des capacités qui les aideraient à lutter plus efficacement contre le commerce illicite et la contrebande, tout en fa...

  Ces pays sont confrontés, à des degrés divers, à différentes difficultés : ils ne sont pas reliés aux chaînes de valeur mondiales, ce qui a des incidences négatives sur la place qu’ils occupent dans le commerce international et sur les investissements étrangers; ils sont éloign...

Pour les douaniers, détecter des envois contenant des marchandises prohibées ou passées en contrebande, c’est un peu comme chercher une aiguille dans une botte de foin. Cette image est d’ailleurs très utile pour comprendre l’ampleur du problème : les porte-conteneurs modernes sont de gig...

Organisation des formations et parité hommes-femmes Dès le départ, les deux organisations ont adopté une démarche graduelle pour l’exécution du programme. Les activités sont organisées sur une période d’au moins trois ans et par étapes, selon le principe qui veut qu’il faut d’abo...

Depuis la fin des années 1980, les Membres de l’OMD s’efforcent de tirer les enseignements de leurs expériences en matière de lutte contre la corruption et de promotion de l’éthique et de les partager. Ils ont relevé divers facteurs qui doivent impérativement être pris en compte dans le...

Les différents catalyseurs de la corruption Le texte de la Déclaration d’Arusha révisée utilise le terme « facteur » de manière générique, se référant par ce biais aux domaines de travail, aux principes et aux pratiques qui doivent être couverts ou utilisés pour réduire ou élimi...

Début 2019, l’OMD lançait, en partenariat avec l’Union européenne, le projet COLIBRI afin d’aider les administrations douanières en Amérique latine, aux Caraïbes et en Afrique à mettre en œuvre des contrôles efficaces sur l’aviation générale, un secteur qui regroupe toutes les act...

L’identification des informations à répertorier sur les aéronefs et des besoins des diverses agences de lutte contre la fraude a été réalisée au sein d’un « Comité de pilotage » qui réunit l’équipe du Secrétariat de l’OMD en charge du projet, les experts nationaux venant des d...

L’OMD a publié une version actualisée de son système de ciblage du fret (CTS). Cette amélioration a été rendue possible grâce au soutien financier du Bureau de la sécurité internationale et de la non-prolifération du Département d’État américain et grâce à l’assistance t...

Le logiciel a été conçu par l’OMD sur la base de l’expertise de représentants des douanes et des secteurs du transport maritime et aérien, et il tient compte de l’environnement opérationnel de la douane et des besoins de ses agents pour effectuer leurs tâches quotidiennes. Propriété d...

Lors de sa session de décembre  2019, la Commission de politique générale de l’OMD a clairement indiqué qu’il convenait de renforcer le lien entre le Plan stratégique de l’OMD, document qui définit des objectifs et des cibles concrètes à l’intention des Membres de l&...

Bien que la prospective stratégique soit un concept relativement peu connu au sein des administrations des douanes, il pourrait constituer la voie de l’avenir, leur permettant de s’assurer qu’elles disposent des outils règlementaires et techniques nécessaires pour répondre de maniÃ...

L’OMD a récemment développé deux nouveaux outils liés aux droits de propriété intellectuelle (DPI) : le Manuel de formation aux mesures juridiques et pratiques à prendre en cas d’infraction aux droits de propriété intellectuelle et l’Outil d’auto-évaluation sur les DPI. Il...

Le manuel de formation passe en revue l’ensemble des mesures juridiques et pratiques pouvant être prises pour identifier les infractions contre les DPI commises aux frontières, les traiter et y mettre fin. Il se divise en quatre grandes parties traitant successivement : du cadre juridique dans ...

Début 2019, le Secrétariat de l’OMD lançait, en partenariat avec l’Union européenne, le Projet COLIBRI afin d’aider les services répressifs en Amérique latine, dans les Caraïbes et en Afrique de l’Ouest à mettre en œuvre des contrôles efficaces sur l’aviation générale. Cette de...

Une base de données internationale spécifique à l’aviation générale L’objectif du Géoportail COLIBRI est de rassembler en un seul et même lieu les données pertinentes à la surveillance efficace des mouvements de l’aviation générale. Elle inclut donc une base de données où figure...

Les informations rapportées dans les formulaires ne sont donc pas aussi détaillées que celles des rapports de saisies du Réseau douanier de lutte contre la fraude (CEN) qui met à disposition des Membres de l’OMD pour consultation un dépositaire central d’informations liées à la lutte con...

En 2020, le Secrétariat de l’OMD organisait la première édition de l’Opération Stop pour aider les services de lutte contre la fraude des douanes à améliorer leur capacité de contrôle des produits médicaux généralement utilisés pour diagnostiquer ou traiter la COVID-19. Un article fa...

Résultats Au total, quatre-vingt-trois administrations ont rapporté 3 434 saisies ou détentions relatives aux produits illicites ciblés, dont 13 saisies ou détentions de vaccins. Il s’agissait de : 195,5 millions d’unités de médicaments et l’équivalent de 13,4 millions de doses de ...

Lorsque la COVID-19 a été déclarée une pandémie en mars 2020, le gouvernement du Japon a décidé d’apporter un soutien financier au Secrétariat de l’OMD afin de s’assurer que les administrations des douanes disposent de matériels et d’outils d’orientation détaillés pour rép...

Le Secrétariat de l’OMD ne cesse de promouvoir ces outils lors des ateliers régionaux et nationaux qu’il organise. Bon nombre de ces ateliers ont été menés, par le passé, avec le BCAH et avec la Fédération internationale des sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (FICR) e...

Suivant la signature de deux nouveaux accords de financement avec l’Union européenne et le Département d’État des États-Unis, de nouvelles activités ont été prévues au titre du Programme Global Shield (PGS) pour les trois prochaines années (de la mi-2022 à la mi-2025). Tous les Membre...

En fonction des fonds disponibles, des trousses de test de présomption sont fournies aux agents de première ligne, ainsi que des appareils électroniques de détection chimique. Des experts ont été accrédités et des douaniers ont été formés pour mener à leur tour des formations dans leur p...

L’OMD a publié sa première étude dite Trendspotter dans le but d’identifier les tendances en matière de fraude commerciale impliquant le commerce de marchandises. L’étude a été rédigée par une équipe de projet avec le concours d’experts d’administrations douanières et a été fi...

  Certains domaines ont été exclus du périmètre de l’étude, notamment parce qu’ils sont couverts à l’OMD par des programmes et organes de travail spécifiques : produits soumis à accises tels que les produits du tabac et de l’alcool ; commerce illicite ; prix de transfert ; bla...

Fraudes détectées dans le cadre du contrôle a posteriori (CAP) et techniques associées Cette publication rassemble des informations sur divers cas de fraude découverts dans le cadre du contrôle a posteriori (CAP) en 2022. Y est expliquée la manière dont la fraude a été commise et dont un...

Enfin, il ne s’agit pas d’un recueil de techniques d’enquête. En cas d’irrégularités suffisamment graves pour donner lieu à des sanctions pénales plutôt qu’administratives, une division d’enquêtes pénales devrait prendre des mesures. Le recueil traite plutôt de cas de contrôle ...

La menace d’une attaque à l’aide d’un engin explosif improvisé (EEI) est un problème mondial. Bien qu’il ne s’agisse pas d’un phénomène récent, l’utilisation des EEI dans les guerres modernes et par les groupes terroristes a connu une croissance expone...

Programme Global Shield Lancé en 2010, le PGS est une initiative visant à renforcer les capacités des douanes afin de leur permettre de surveiller les mouvements licites de produits chimiques utilisés comme précurseurs d’explosifs et d’autres composants entrant dans la fabrication des EEI, ...

Résultats Vingt-quatre administrations des Amériques et des Caraïbes ont pris part à l’Opération Arena Blanca et 1 788 envois licites ont été notifiés durant la phase opérationnelle. Parmi toutes les marchandises ciblées dans le cadre de l’opération, le produit le plus échangé a ...

Étude comparative complète sur les règles d’origine applicables dans la région de l’Afrique orientale et australe L’étude fournit une analyse comparative des dispositions relatives à l’origine dans une région où les régimes commerciaux sont les plus nombreux et les plus co...

Guide pratique pour la mise en Å“uvre des règles d’origine de la ZLECAf Ce guide a pour but d’aider les administrations douanières et les opérateurs économiques à mettre en Å“uvre l’annexe 2 de la ZLECAf sur les règles d’origine du Protocole sur le commerce des marcha...

Le 1er mai 2018, l’OMD lancera son « Académie », une plateforme en ligne permettant aux représentants du secteur privé d’accéder à des cours e-learning, des webinaires, des publications et à des informations d’actualité. L’OMD a déjà élaboré 23 cours e-learning reprÃ...

Le tout nouveau portail e-learning de l’OMD visant à renforcer les compétences douanières des professionnels du commerce est maintenant en ligne. Les cours disponibles dès à présent traitent des sujets suivants: Système harmonisé (cinq cours spécifiques par secteur) Agriculture et a...

Le Global Trade and Customs Journal (GTCJ) fête son dixième anniversaire. Durant ces dix premières années, le journal a axé son travail sur les problématiques auxquelles est confronté le commerce international ainsi que sur les défis quotidiens que rencontrent les praticiens. Cette publicati...

En octobre 2014, l’OMD a lancé un nouveau projet de renforcement des capacités des douanes sub-sahariennes en matière de lutte contre le trafic d’espèces sauvages. Le projet vise à aider ces administrations à s’assurer que le commerce d’espèces sauvages, et de leurs pr...

  © UNMEER En 2016, l’OMD lançait grâce à l’aide financière des Pays-Bas un projet de renforcement des capacités intitulé « la douane dans la lutte contre les maladies épidémiques », projet ciblant six administrations douanières des pays d’Afrique de l’Ouest ayant été touc...

Toute organisation, qu’elle soit publique ou privée, nationale ou internationale, doit se doter d’un plan stratégique, autrement dit d’une feuille de route, afin d’atteindre ses objectifs. Si un tel document n’existe pas ou s’il n’est pas revu régulièrement, les éléments comp...

Le Plan stratégique actuel se compose de 70 activités tactiques et de plus de 90 indicateurs de performance. Chacun de ces éléments doit être examiné et amendé, le cas échéant, afin de tenir compte des nouvelles préoccupations et priorités des Membres de l’OMD. Afin de déterminer où n...

Promouvoir l’égalité hommes-femmes et la diversité en douane fait partie des priorités de l’OMD en matière de renforcement des capacités depuis 2013. Est présenté ci-dessous un certain nombre de nouveaux outils et d’initiatives prises au cours de l’année dernière en la mati...

Module e-learning Un nouveau module d’apprentissage en ligne sur l’égalité des genres a été publié sur la plateforme CLiKC! de l’OMD. Disponible en anglais et en français, le module a été optimisé afin de pouvoir être consulté sur petit écran et sur les tablettes. Il s’adresse...

Disposer de données électroniques de qualité et en temps opportun, de manière normalisée et harmonisée, est la condition sine qua non pour une utilisation efficace des technologies de l’information et de la communication (TIC) dans la gestion des flux frontaliers. Or, des problèmes existent...

À l’heure actuelle, le Modèle de données contient 727 éléments de données qui viennent sous-tendre différents procédures et systèmes, notamment les environnements de guichet unique. Il constitue un jeu exhaustif de données techniques, régulièrement mis à jour à travers le mécanisme ...

Les membres de l’OMD ont demandé au Secrétariat de mettre l’accent sur l’élaboration d’orientations pratiques en matière d’analyse des données. À cet effet, un groupe d’experts a été créé dans le cadre d’un projet baptisé BACUDA. Quelques mots sur cette appellation : câ€...

Objectif BACUDA est donc un projet de recherche collaborative réunissant des experts douaniers et des scientifiques des données. Leur tâche est de mettre au point des méthodologies d’analyse des données, notamment des algorithmes, c’est-à-dire une suite d’opérations ou d’instruction...

On dit souvent que vouloir, c’est pouvoir mais l’inverse est tout aussi vrai : améliorer les capacités des administrations des douanes à comprendre et à mettre en Å“uvre les règlementations peut influencer leur volonté de les faire respecter. En mettant au point et en disséminant des mÃ...

La douane est généralement la principale agence chargée de s’assurer de la conformité des transactions à la frontière, sans pour autant être la seule. Selon la situation des pays, cette tâche est parfois difficile, surtout pour ce qui a trait aux produits à double usage. Comme l’expliqu...

Mesurer l’efficacité du programme Les données suivantes permettent de jauger l’efficacité du programme ACES et son impact : L’opération Cosmo 2 a mobilisé 114 pays, ce qui en fait l’opération de l’OMD la plus aboutie en termes de participation. Un réseau mondial de formateurs...

Le Secrétariat de l’OMD a lancé le Projet COVID-19 afin d’aider les administrations des douanes à mieux faire face à des événements imprévisibles et perturbateurs tels que la pandémie de COVID-19. Grâce à l’appui du gouvernement japonais qui finance ce projet, le Secrétariat...

Le Secrétariat de l’OMD a lancé le Projet COVID-19 afin d’aider les administrations des douanes à mieux faire face à des événements imprévisibles et perturbateurs tels que la pandémie de COVID-19. Grâce à l’appui du gouvernement japonais qui finance ce projet, le Secrétariat...

Le Projet TENTACLE, dirigé par le Secrétariat de l’OMD et financé par le Bureau des affaires internationales de stupéfiants et de répression du Département d’État américain, vise à mobiliser les douanes, les cellules de renseignement financier (CRF) et les services de police autour de ...

Les organisations criminelles transnationales et les organisations terroristes n’ont de cesse d’exploiter les nœuds douaniers pour blanchir l’argent généré par leurs activités illégales. Les douanes, première ligne de défense aux frontières extérieures, ont la mission cruciale de rep...

L’OMD a récemment lancé une nouvelle plateforme web, appelée WCO Trade Tools (www.wcotradetools.org), qui offre un point d’accès unique : aux éditions 2002, 2007, 2012 et 2017 du SH, et à leurs notes légales, notes explicatives et avis de classement, à plus de 350 Accords de libre-...

Dotée d’une interface moderne et de moteurs de recherche efficaces, cette nouvelle plateforme permet aux utilisateurs : de recouper les informations en utilisant un outil de comparaison dans le Système harmonisé (SH) et dans les règles d’origine préférentielles, d’obtenir un aperçu...

Système harmonisé (SH) Le SH 2022 et les quatre éditions précédentes (2002, 2007, 2012 et 2017) Un moteur de recherche avancé Les Notes légales, Notes explicatives* et Avis de classement* Un outil « Historique »* permettant de suivre l’évolution, d’une édition à l’autre, des c...

Règles d’origine préférentielle Plus de 350 Accords de libre-échange (ALE) avec leurs annexes et des échantillons de leurs certificats d’origine* Possibilité de rechercher si un produit est couvert par un ALE en saisissant le code SH ou un mot-clé associé ainsi qu’une origin...

  En savoir + publications@wcoomd.org WCO Trade Tools   ...

Il faut du temps et du dévouement aux agents des douanes pour se familiariser, dans le cadre de leur travail quotidien, avec les outils, instruments et pratiques recommandées par l’OMD. Tout d’abord, ces derniers sont nombreux. Ensuite, certains sont très techniques et leur maîtrise ...

En 2009, avec le soutien financier de la Douane japonaise, le Secrétariat de l’OMD a créé le Programme de développement de carrière pour permettre aux agents des douanes de pays en développement de s’immerger dans les travaux de l’OMD, d’acquérir autant de connaissance...

En savoir + http://www.wcoomd.org/fr/topics/capacity-building/activities-and-programmes/people-development/learning/development-programmes/career-development-programme.aspx [1] Certains de ces témoignages ont été publiés dans OMD actu: https://mag.wcoomd.org/fr/magazine/omd-actualites-88/working...

Un nouveau cours en ligne introduisant tous les concepts et éléments relatifs au classement des marchandises selon le Système harmonisé (SH) a été publié sur CLiCK!, la plateforme d’apprentissage de l’OMD réservée aux douaniers. Il vient compléter le cours avancé sur le SH qui, lui, p...

 Un « coin des titulaires de droits » a été ajouté au « Groupe CENcomm sur les droits de propriété intellectuelle » (DPI), l’outil de communication sécurisé développé par le Secrétariat de l’OMD pour permettre aux responsables de la lutte contre la fraude d’écha...

Un nouveau module d’e-learning sur les affaires internes a été publié en janvier 2023 sur CLiKC!, la plateforme d’apprentissage de l’OMD à l’adresse des douaniers. Le cours a été mis en ligne en anglais dans un premier temps, mais il sera également disponible en français, en ...

Au travers de discussions lors des réunions des organes de travail de l’OMD et à partir des évaluations menées sur le développement de l’éthique dans plusieurs administrations, le Secrétariat de l’OMD a identifié le besoin de soutenir le travail de ces unités et de mettre au point...

À partir de septembre 2023, le Programme de bourses combinera des activités en ligne et en présence. Utilisée déjà dans de nombreuses activités, cette méthode mixte devrait s’avérer rentable et efficace tout en offrant aux boursiers une expérience aussi gratifiante que par le passé. Ã...

La méthode sera donc utilisée dans le cadre de la 87e édition du Programme de bourses à l’intention des douaniers francophones qui se déroulera du 18 septembre au 3 novembre 2023. Lancé en 1985, le Programme de bourses de l’OMD fait partie des initiatives entreprises par l’Organisation e...

Une démarche commune en matière de mesure de la performance Au fil des années, l’OMD a mis au point de nombreux outils d’auto-évaluation en vue de permettre aux administrations douanières de savoir où elles en sont au niveau de l’adoption des normes et des pratiques recommandées, de s...

Le mécanisme de mesure de la performance de l’OMD Ce mécanisme a été approuvé par le Conseil en juin 2023. Il s’articule autour de quatre volets : la facilitation des échanges et la compétitivité économique ; le recouvrement des recettes ; la lutte contre la fraude, la sécurité et ...

En 2022, le Secrétariat de l’OMD avait envoyé un questionnaire aux Membres de l’Organisation afin de collecter des informations sur les processus de certification de l’origine et sur la numérisation du certificat d’origine. 84 administrations douanières y ont répondu et une Étude sur l...

Sur les 82 administrations douanières mettant en œuvre un système de délivrance des certificats par l’autorité[1], 48 ont répondu qu’elles délivraient des certificats d’origine à la fois sous format papier et électronique. 33 administrations ont répondu ne délivrer que des certifica...

Conférence PICARD de l’OMD, Malatya, Turquie, 9 au 11 octobre 2018 Un appel à communications a été diffusé en février 2018 invitant les professionnels, les universitaires et toute personne s’intéressant vivement à la douane à soumettre des recherches sur l’un des sujets su...

© chingraph – fotolia.com L’École nationale des douanes russes est non seulement la première institution créée en Russie pour former des spécialistes douaniers, mais aussi un centre de formation régional de l’OMD. En 2007, sur les conseils du Secrétariat de l’OMD, il a é...

Le Secrétariat d’État à l’économie (SECO) de la Suisse et l’OMD ont entamé une collaboration afin de déployer des activités de renforcement des capacités en Bolivie, en Colombie, au Pérou et en Ouzbékistan pour les quatre prochaines années. Les deux organismes espèrent ainsi rédui...

Le Programme de développement de carrière a fêté son 10e anniversaire en 2019. Financé par la Douane du Japon, il offre aux cadres douaniers moyens une formation sur le tas durant un stage de 10 mois au sein du Secrétariat de l’OMD, sous la supervision d’experts dans différents domain...

  Le Programme se distingue des autres initiatives de renforcement des capacités. En effet, le type de soutien apporté par le Secrétariat se divise traditionnellement en deux catégories, certaines activités se centrant sur les ressources humaines et le développement organisationnel et dâ€...

Depuis son lancement en 1985, le Programme de bourses de l’OMD a vu se succéder 80 sessions, permettant à 950 participants provenant de 143 Administrations douanières de pays en développement d’acquérir des connaissances solides sur les techniques et pratiques douanières reconnues à l’Ã...

Les administrateurs du programme ont, au cours des années, cherché à l’améliorer en proposant une formule davantage en adéquation avec les préoccupations et besoins des administrations ciblées. Ils ont notamment mis l’accent sur : le développement des capacités de leadership afin de d...

Le Secrétariat de l’OMD a mis à jour l’Étude comparative sur la certification de l’origine, dont la dernière version datait de 2014, afin d’y inclure les nouvelles tendances tant en matière d’origine non préférentielle que préférentielle. En ce qui concerne les règles...

En ce qui concerne les règles d’origine préférentielles, l’Étude 2020 compare les dispositions en matière de certification qui figurent dans 209 Accords de libre-échange (ALE), contre 149 en 2014. Comme en 2014, plus de la moitié des ALE étudiés prévoient l’un des systèmes d’a...

Dans le cadre du Programme sur l’environnement, le Secrétariat de l’OMD s’efforce de renforcer le rôle de la douane dans le domaine des questions environnementales. Il rappelle constamment aux administrations des douanes l’importance de mettre en Å“uvre les différents accords ...

Trafic illicite d’espèces sauvages Plusieurs administrations des douanes des pays d’Afrique sub-saharienne, d’Asie et d’Amérique du Sud participent au projet INAMA qui vise à renforcer leurs capacités à lutter contre le trafic d’espèces sauvages. Certaines ont eu récemment...

La Douane du Niger a développé, avec l’appui de la Banque Mondiale, une plateforme collaborative en ligne réservée exclusivement au personnel douanier accrédité dans le domaine de l’analyse des données douanières. Appelée «BODATA», la plateforme a pour objectif de créer un réseau de...

Plusieurs pays dans le monde subissent les effets dévastateurs de la peste porcine africaine (PPA), une maladie virale mortelle qui touche les porcs. Le virus, qui n’est pas dangereux pour l’être humain, peut être véhiculé d’un pays à l’autre par les personnes transportant des porc...

Pourquoi est-ce si important d’endiguer la propagation de cette maladie ? La récente flambée de PPA partout dans le monde a signifié des pertes énormes dans les populations porcines, avec des conséquences socioéconomiques désastreuses. Cette maladie ne représente pas un danger pour la s...

Une vaste gamme de cours en ligne, de modules d’e-learning, de vidéos et de webinaires est mise à la disposition des douaniers à travers la plateforme d’apprentissage CLiKC! de l’OMD. Des milliers de douaniers y sont déjà inscrits. Voici un petit récapitulatif de ce que CLiKC! propos...

Nous nous efforçons de mettre régulièrement au point de nouveaux cours, de traduire les cours existants et d’organiser des activités d’apprentissage. Les sujets traités dans les prochains cours couvriront notamment : L’analyse des données – niveau avancé Nouveau Le Système harmoni...

Le milieu de travail a connu une véritable transformation ces dernières années et la littérature nous apprend que la fonction traditionnelle de gestion des ressources humaines a sensiblement évolué, pour inclure de nouvelles responsabilités et accorder plus d’attention au bien-être. Les pe...

Selon le professeur Dave Ulrich, ces derniers sont appelés à jouer plusieurs rôles : stratèges : ils positionnent l’entreprise de façon à lui permettre de conquérir son marché en évaluant l’environnement commercial, en comprenant les attentes des partenaires et clients et en alignant...

Guide de l’OMD Pour élaborer le Guide sur la gestion du capital humain des douanes en temps des crises et au-delà, le personnel du Secrétariat de l’OMD a mené une enquête auprès des administrations douanières. Il a également interrogé des représentants des douanes ainsi que des exper...

Le guide présente ainsi un large éventail de points de vue et met en lumière des solutions qui peuvent être reproduites dans un environnement douanier. Il met en avant les éléments suivants : 19 principes directeurs considérés comme essentiels au sein des administrations douanières pour p...

Le Programme COPES de l’OMD vise à ouvrir un dialogue et une réflexion sur les méthodes de travail utilisées pour combattre la fraude, depuis la détection d’une infraction jusqu’à l’entreposage des actifs saisis, notamment au niveau de la notification d’informations et de la coll...

L’outil se penche sur cinq volets : la gestion de la conformité le renseignement la gestion des risques les opérations de lutte contre la fraude les enquêtes   Pour chacun de ces domaines, les aspects suivants sont évalués : le cadre légal le cadre procédural le cadre de coopÃ...

Conditions de soutien et procédures Pour bénéficier du soutien du Secrétariat de l’OMD, les administrations des douanes doivent soumettre une demande par écrit. Le projet d’évaluation institutionnelle peut être financé par l’administration bénéficiaire ou par un donateur. Une fois ...

Le contrôle a posteriori (CAP) comprend une phase de préparation durant laquelle des données de sources différentes sont collectées puis analysées, surtout celles des déclarations d’importation et d’exportation. L’objectif de ce processus de préparation est d’obtenir une vue d’ense...

Au Secrétariat de l’OMD, une petite équipe de trois personnes a décidé de se pencher sur le problème et d’élaborer un prototype de tableau de bord à l’aide de Microsoft Power BI. Lancé par Microsoft il y a près de dix ans en tant qu’outil autonome de visualisation de...

Le classement des marchandises dans le Système harmonisé (SH) exige des connaissances et un savoir-faire spécifiques, et, dans certains cas, une maîtrise approfondie des règles qui le gouvernent. Si la technologie de l’apprentissage automatique a permis le développement de divers outils d’...

Afin d’orienter les administrations douanières dans leurs efforts de formation de leur personnel, le Secrétariat de l’OMD a élaboré un Guide stratégique pour le développement des compétences dans le domaine du classement tarifaire. Y est présenté un plan de développement des compétenc...

Trois recommandations relatives au Système harmonisé (SH) ont été adoptées par le Conseil de l’OMD en juin 2023. Elles se rapportent à des amendements futurs du SH et invitent les parties à la Convention sur le SH à insérer de nouvelles sous-positions dans leurs nomenclatures statisti...

Huiles usagées relevant de l’annexe VIII de la Convention de Bâle Les parties sont invitées à insérer sous la sous-position à 6 chiffres 2710.91 une sous-position nationale pour les huiles usagées contenant des diphényles polychlorés (PCB) à une concentration égale ou supérieure ...

L’actuelle sous-position 2710.91 couvre les huiles usagées contenant des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polybromobiphényles (PBB), sans concentration spécifique. Ces nouvelles dispositions aideront les pays à collecter des données sur les mouvements t...

Une nouvelle version du Guide sur l’application des contrôles des échanges de nature stratégique (ACES) de l’OMD a été publiée en décembre 2023. L’annexe I, qui dresse la liste des pays et des régimes de non-prolifération et de contrôle des échanges auxquels ils se sont enga...

Le Guide a été élaboré pour répondre à la demande des administrations douanières d’une assistance pratique concernant la mise au point ou la révision de leurs processus et procédures d’application du contrôle des échanges de nature stratégique (STCE). Il est divisé en deux secti...

Selon une enquête de l’OMD menée en 2016 et à laquelle ont répondu quelque 60 Membres, environ 36 % des fonctionnaires employés dans les administrations des douanes sont des femmes, les pourcentages variant entre 8 % et 60 % selon les pays. Les résultats montrent, par ailleurs, qu’en moyen...

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L’OMD et l’Union Européenne sont partenaires dans un nouveau projet intitulé «COLIBRI» qui vise à renforcer la capacité des administrations douanières à contrôler l’aviation générale sur les routes qui relient l’Amérique latine, les Caraïbes, l’Afrique et l’Union eur...

Procédures de contrôle Les réponses face aux risques liés à ce mode de transport sont hétérogènes. Certains pays disposent de capacités de surveillance militaires et ont ainsi mis en place un véritable contrôle de l’espace aérien à l’aide d’une couverture radar permettant d’id...

Comprendre les grandes tendances relatives aux échanges commerciaux internationaux est essentiel pour des administrations des douanes qui doivent s’adapter en permanence aux pratiques de l’industrie et des consommateurs, ainsi qu’aux risques émergents. Pour aider les Membres de l...

L’OMD a pris plusieurs mesures pour renforcer la culture de la mesure de la performance au sein des douanes. Dans ce cadre, l’accent a notamment été mis sur la manière dont la mesure de la performance peut être utilisée dans la lutte contre la corruption. Le présent article se penche sur ...

Nouvelles mesures Même s’il ne s’agit pas vraiment d’une nouvelle discipline, la mesure de la corruption et de l’éthique reste un défi. Comme le souligne le rapport de la Banque mondiale Enhancing Government Effectiveness and Transparency : The Fight Against Corruption, les inform...

Lors de sa session de décembre 2020, le Conseil de l’OMD a approuvé les derniers documents qui manquaient au Dossier sur le commerce électronique de l’OMD. Il s’agit de trois annexes aux spécifications techniques du Cadre de normes pour le commerce électronique transfrontalier intitulée...

Le document Jeux de données de référence pour le commerce électronique transfrontalier fournit des exemples de jeux de données que certaines administrations douanières recueillent dans le cadre de projets pilotes ou de la mise en œuvre du Cadre de normes dans le but d’identifier, de cibler ...

La Environmental Investigation Agency (EIA), organisation non gouvernementale qui se consacre à la lutte contre la criminalité environnementale, a mis au point la première plateforme en ligne du domaine public collationnant les données des saisies, des arrestations et des dossiers judiciaires af...

Appelé Tracker en anglais (ce qui donne « pisteur » en français), elle offre des tableaux de bord et des cartes présentant les zones à risque en matière de trafic et les itinéraires de transport, ainsi que les liens entre les réseaux criminels et les principaux individus impliqués. © En...

La ludification, aussi désignée par l’anglicisme « gamification », peut être définie comme l’utilisation des principes de jeux vidéo dans des contextes non ludiques, notamment pour transmettre de la connaissance et du savoir-faire. Il s’agira, par exemple, de faire gagner des points e...

Réalité virtuelle et ludification pour améliorer les compétences en matière d’inspection Pour la mise au point du premier cours, le CRF a collaboré avec le Secrétariat de l’OMD. L’idée était de mettre au point une formation basée sur l’apprentissage immersif, qui est une mét...

La plupart des administrations des douanes consacrent une part importante de leurs ressources aux activités de formation et de développement des compétences. La mise au point et la diffusion de formations s’inscrivent également parmi les principales activités de l’OMD.[1] Mais comment éva...

Le graphique n°1 présente un possible modèle opérationnel de l’OMD pour ce type de formations. Il prévoit un processus itératif et une évaluation à toutes les étapes. La première, qui devrait servir de fil conducteur pour l’intégralité du processus, consiste à définir les attentes ...

Implications au niveau des ressources L’application d’un tel cadre exige que le Secrétariat de l’OMD dispose de ressources supplémentaires. Elle exigera l’établissement d’une unité de suivi et d’évaluation, avec un personnel spécialement affecté à cette tâche, ...

Rendre le SH plus vert est à l’ordre du jour, mais comment s’y prendre ? Pour trouver des réponses à cette question, l’OMD organise une série de cinq symposiums d’octobre 2022 à janvier 2023. Vous pouvez participer aux événements soit en personne, au siège de l’OMD à ...

Pour permettre aux parties prenantes privées et publiques de partager leurs idées et propositions d’amendements au SH, le Secrétariat de l’OMD organise une série de symposiums qui traiteront chacun d’un domaine différent (voir encadré). Il existe des principes régissant la c...

  Plusieurs groupes d’utilisateurs fermés (GUF) ont été créés dans le CENcomm, le système de communication en ligne sécurisé de l’OMD. Ils visent à permettre l’échange d’informations sur les activités de commerce illicite et de contrebande et/ou le partage d&r...

Une Opération de lutte contre la contrefaçon et le piratage, baptisée Seascape 2, a été organisée en juin 2022 par le Secrétariat de l’OMD grâce à un financement alloué par la Douane du Japon. Six administrations des douanes des Amériques y ont participé: l’Argentine, le Brésil, le ...

Les articles suspectés de violation de droits de propriété intellectuelle ont été divisés en seize catégories. 52 % du nombre total d’articles ont été rassemblés dans une catégorie appelée « autres » qui inclut principalement des masques faciaux et des outils à main et roulements ...

La Fondation pour les études et recherches pour le développement international a publié un document de travail[1], rédigé par Thomas Cantens de l’Unité recherche du Secrétariat de l’OMD, qui examine les enjeux propres à l’intelligence artificielle générative (IAG) dans les administr...

Une première section analyse les bénéfices spécifiques attendus de l’IAG : automatisation de la traduction, création de code informatique pour l’analyse de données, uniformité et correction de la langue administrative, création de contenus et aide à la rédaction de notes politiques, e...

En janvier 2019, l’OMD a lancé le Programme anti-corruption et de promotion de l’intégrité (A-CIP) afin d’apporter une aide aux administrations Membres de l’OMD dans la mise en Å“uvre des mesures pour combattre la corruption et pour promouvoir l’éthique conformément aux 10 mesures prÃ...

Administrations partenaires et résultats escomptés L’Afghanistan, l’Éthiopie, le Ghana, le Liban, le Liberia, le Mali, le Mozambique, le Népal, la Sierra Leone, la Tanzanie et la Tunisie seront les premières administrations à participer au Programme A-CIP. Chacune de ces administrations ...

Un cours en ligne sur l’analyse des données est désormais disponible en anglais et en français via la plateforme CLiKC! de l’OMD (section eLearning). Développé grâce au financement de la Douane de Corée, il est destiné aux fonctionnaires des douanes qui souhaitent devenir des ana...

Le Secrétariat de l’OMD a mis sur pied une équipe pour étudier la possibilité d’améliorer le Système harmonisé et ses outils. Cette équipe recueillera les avis et suggestions des parties intéressées. Vous trouverez à la fin de cet article des informations sur la manière dont vous po...

Le système est en grande partie resté largement inchangé depuis son entrée en vigueur en 1988, c’est-à-dire il y a 34 ans. Quant aux éléments fondamentaux du SH, à savoir les règles générales pour l’interprétation et la structure des positions à quatre chiffres, ils sont encore plu...

À cette fin, le Secrétariat de l’OMD a été chargé de constituer une petite équipe de projet pour deux ans. Cette équipe est chargée de recueillir les avis et suggestions des parties prenantes, d’analyser l’état de santé du système et de faire rapport aux Membres de l’OMD sur les p...

La priorité absolue est l’engagement et la participation des parties prenantes, notamment des administrations douanières, des organisations internationales, des associations industrielles et sectorielles et de la communauté des acteurs commerciaux. Vous voulez nous dire ce que vous en pensez ?...

En décembre 2021, le Secrétariat de l’OMD et la Commission européenne ont signé un accord de partenariat établissant un programme sur la mise en Å“uvre et l’application des règles d’origine en Afrique, communément appelé Programme UE-OMD pour les règles d’origine en Afrique. Le prÃ...

Soutien au Secrétariat de la ZLECAf Dans la phase de démarrage, l’équipe du Programme s’est attachée à aider le Secrétariat de la ZLECAf et son sous-comité sur les règles d’origine à mettre la dernière main à l’appendice IV de l’annexe 2 sur les règles d’origine qui comprend ...

Onze administrations douanières ont contribué à la deuxième édition du Recueil de l’OMD sur l’égalité de genre et la diversité en douane. Nous proposons ci-dessous un petit aperçu de leur contribution. Douane d’Argentine L’Administration fédérale des recettes publiques de l’...

Douane allemande En Allemagne, la loi prévoit que l’Administration centrale des douanes, ses 41 bureaux de douane principaux ainsi que ses huits bureaux d’enquête douanière aient chacun leur propre plan sur l’égalité de genre, basé sur un cadre interne commun ; chaque bureau pe...

Dans le cadre de son programme PICARD, le Secrétariat de l’OMD a établi un partenariat avec le programme de recherche Borders in Globalization (BIG) de l’Université de Victoria, au Canada. Il permet à des douaniers ayant soumis des documents de recherche académique ou d’orientatio...

Des coups de pouce pour améliorer la conformité Veasna Yong, de la Douane du Cambodge, a écrit un article intitulé Nudging Voluntary Compliance in Border Customs, que l’on peut traduire par Donner des coups de pouce à la conformité aux postes frontaliers. Le terme nudging désigne le fait...

Le Secrétariat de l’OMD lancera sous peu une nouvelle version de la plateforme d’apprentissage CLiKC! afin d’offrir aux utilisateurs une meilleure vision d’ensemble du matériel pédagogique et des possibilités de formation mis à la disposition de ses Membres. Cette initiative fait su...

Afin d’appuyer ce changement dans la façon d’impartir les formations, la nouvelle plateforme CLiKC! permettra aux utilisateurs : de visualiser les opportunités actuelles de formations et d’accéder au « catalogue des cours » qui répertorie les cours e-learning, les ateliers et d’aut...

Pour répondre à une demande d’aide croissante en matière d’élaboration de programmes d’opérateurs économiques agréés (OEA) et, plus spécifiquement, de mise en place d’une procédure de validation des dits opérateurs, le Secrétariat de l’OMD a conçu un nouvea...

Le cours devrait être plus particulièrement utile aux administrations des douanes qui se lancent dans la mise en Å“uvre d’un programme d’OEA ou qui souhaitent s’assurer que leurs procédures de validation sont alignées sur les pratiques recommandées car cela facilitera notamment la né...

Les compétences et aptitudes en matière de leadership sont en quelque sorte l’huile qui vient graisser les rouages du progrès et de la réussite d’une organisation. Afin d’appuyer ses Membres dans ce domaine, l’OMD a mis au point le Programme de leadership et de perfectionnement ...

Une évaluation en quatre paliers Dans le cadre du Programme LMD, un modèle de maturité a été mis au point pour aider les administrations des douanes souhaitant mettre en place et promouvoir une culture orientée sur le leadership à évaluer leur niveau de maturité à cet effet. Les résultats...

De nouveaux modules d’apprentissage en ligne sont disponibles pour les douaniers via CLiKC!, la plateforme d’apprentissage de l’OMD. Depuis avril 2023, la plateforme présente également un tout nouveau design, à la fois moderne et intuitif, avec une fonction de recherche amélior...

Les cours les plus récents sont: Affaires internes Nouveau (anglais, français, espagnol, portugais et arabe) Validation des opérateurs économiques agréés Nouveau (anglais et français) Rôle de la douane dans les secours en cas de catastrophe Nouveau (anglais et français) Exercices de simula...

L’OMD vient de publier la version 4.0.0 du Modèle de données de l’OMD. Ensemble de jeux de définitions de données et de messages électroniques clairement structurés, harmonisés, normalisés et réutilisables visant à répondre aux exigences opérationnelles et juridiques des organism...

Afin de simplifier l’architecture du Modèle de données de l’OMD, ses composants sont organisés en petits éléments constitutifs appelés dossiers d’information (DI). Chaque dossier d’information est un sous-ensemble du Modèle se référant à un contexte spécifique. L’appli WCO D...

L’Académie de l’OMD a été lancée en mai 2018 pour permettre aux représentants du secteur privé et du monde universitaire d’accéder aux cours d’apprentissage à distance de l’OMD. L’objectif est de diffuser les connaissances relatives aux normes, outils et i...

En 2022, la plateforme de l’Académie de l’OMD a été remaniée et les options d’achat modifiées. Les apprenants peuvent désormais choisir entre : – suivre un module autonome – c’est l’option idéale pour ceux qui ne veulent accéder qu’à un conte...